Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAVID - NESS
JULY-PAT (SARL) 279, RUE SAINT DENIS 75002 PARIS.

Numéro de dépôt :
1154561
Date de dépôt :
04/04/1980
Lieu de dépôt :
PARIS

Présentation de la marque DAVID - NESS

Déposée le 4 avril 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JULY-PAT 279 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « DAVID - NESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JULY-PAT 279 - France.

La marque DAVID - NESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DAVID - NESS est expirée depuis le 4 avril 1990.


JULY-PAT (SARL) 279, RUE SAINT DENIS 75002 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

VETEMENTS Y COMPRIS LES BOTTES, LES SOULIERS ET LES PANTOUFLES.