Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE BELLE-BRUNE
JULLION Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
1337752
Date de dépôt :
05/09/1984
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
05/09/1994

Présentation de la marque CLOS DE BELLE-BRUNE

Déposée le 5 septembre 1984 par JULLION Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CLOS DE BELLE-BRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JULLION Jean-Jacques, domicilié(e) "Beauséjour", BERSON, 33390 BLAYE - France.

La marque CLOS DE BELLE-BRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE BELLE-BRUNE est expirée depuis le 5 septembre 1994.

JULLION Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRILLET BEAUSEJOUR , CHATEAU GRILLET-BEAUSEJOUR


JULLION Jean-Jacques - "Beauséjour", BERSON, 33390 BLAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS DE BELLE BRUNE"