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Marques déposées par JULLIERE Pascal
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evatec
Marque renouvelée - Marque en vigueur

evatec
JULLIERE Pascal
BK DEV, SAS

Numéro de dépôt :
3511818
Date de dépôt :
04/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2027
evatec de JULLIERE Pascal

Présentation de la marque evatec

Déposée le 4 juillet 2007 par JULLIERE Pascal et la Société par Action Simplifiée (SAS) BK DEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « evatec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-32 du 10 août 2007.

Les déposants sont JULLIERE Pascal domicilié(e) Sous le Jora, TANINGES, 74440 LE PRAZ DE LYS - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) BK DEV domicilié(e) 7 bis route de Bissey - 71390 - BUXY - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats RICHARD-MERTZ & Associés, Maître Tristan QUERE domicilié(e) Zac Sébastopol, 1 rue des Charpentiers, BP 95055 - 57072 - METZ Cedex 3 - France.

La marque evatec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3511818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque evatec arrivera à expiration en date du 4 juillet 2027.


JULLIERE Pascal - Sous le Jora, TANINGES, 74440 LE PRAZ DE LYS - France

BK DEV, SAS - 7 bis route de Bissey - 71390 - BUXY - France - SIREN 8


SCP d'Avocats RICHARD-MERTZ & Associés, Maître Tristan QUERE - Zac Sébastopol, 1 rue des Charpentiers, BP 95055 - 57072 - METZ Cedex 3 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Inscription le 19 avril 2010 - Concession de licence n°522074 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Inscription le 4 juillet 2017 - Changement d'adresse n°714296 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2017-07-04

Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°714295 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2017-07-04

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2017 n°2653616 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-07-04

Inscription le 24 janvier 2018 - Concession de licence n°715774 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-24

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