Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POLE D'ATTRIBUTION
Numéro de dépôt :
1739908
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
16/03/2000
Présentation de la marque POLE D'ATTRIBUTION
Déposée le 16 mars 1990 par JULLIEN Nathalie Christine Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « POLE D'ATTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POLE D'ATTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLE D'ATTRIBUTION est expirée depuis le 16 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10