Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA CHARADE
JULLIEN Marc, Domaine La Charade, 30760 ST JULIEN DE PEYROLAS, agissant au nom et pour le compte de la société G.A.E.C. JULLIEN en formation.

Numéro de dépôt :
1294088
Date de dépôt :
22/05/1984
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
22/05/1994

Présentation de la marque DOMAINE LA CHARADE

Déposée le 22 mai 1984 par JULLIEN Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE LA CHARADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JULLIEN Marc, Domaine La Charade, 30760 ST JULIEN DE PEYROLAS, agissant au nom et pour le compte de la société G.A.E.C. JULLIEN en formation. - France.

La marque DOMAINE LA CHARADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA CHARADE est expirée depuis le 22 mai 1994.

JULLIEN Marc a également déposé les autres marques suivantes : M & L JULLIEN , JULLIANUS


JULLIEN Marc, Domaine La Charade, 30760 ST JULIEN DE PEYROLAS, agissant au nom et pour le compte de la société G.A.E.C. JULLIEN en formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Vins d'origine ou d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : "DOMAINE LA CHARADE".