Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BELLEGARDE
Numéro de dépôt :
1573130
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/12/1999
Présentation de la marque LE BELLEGARDE
Déposée le 27 décembre 1989 par monsieur JULLIARD CHristian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LE BELLEGARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE BELLEGARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BELLEGARDE est expirée depuis le 27 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28