Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PINEDE
JULLIAN Renée, épouse JOUVE Fernand, route de Bagnols, 30330 TRESQUES. JOUVE Jean-Marie, route de Bagnols, 30330 TRESQUES.

Numéro de dépôt :
1234016
Date de dépôt :
26/11/1982
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
26/11/1992

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PINEDE

Déposée le 26 novembre 1982 par JULLIAN Renée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE LA PINEDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JULLIAN Renée, épouse JOUVE Fernand, route de Bagnols, 30330 TRESQUES. JOUVE Jean-Marie, route de Bagnols, 30330 TRESQUES. - France.

La marque DOMAINE DE LA PINEDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PINEDE est expirée depuis le 26 novembre 1992.


JULLIAN Renée, épouse JOUVE Fernand, route de Bagnols, 30330 TRESQUES. JOUVE Jean-Marie, route de Bagnols, 30330 TRESQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Vins.