Déposée le 12 janvier 2011 par jullian jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOWERACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est jullian jacques domicilié(e) 42 les vignes de beauregard - 07130 - SAINT PERAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jullian jacques domicilié(e) 42 les vignes de beauregard - 07130 - SAINT PERAY - France.
La marque TOWERACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOWERACE est expirée depuis le 12 janvier 2021.
jullian jacques - 42 les vignes de beauregard - 07130 - SAINT PERAY - France
jullian jacques - 42 les vignes de beauregard - 07130 - SAINT PERAY - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563478 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines à calculer ; extincteurs, batteries électriques ; detecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche.
Publication de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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