Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHIEZES
Monsieur JULLIAN Guy

Numéro de dépôt :
1384730
Date de dépôt :
12/11/1986
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
12/11/1996

Présentation de la marque DOMAINE DES CHIEZES

Déposée le 12 novembre 1986 par monsieur JULLIAN Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DES CHIEZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JULLIAN Guy domicilié(e) La Bertaude, le Grès, 84100 ORANGE. - France.

La marque DOMAINE DES CHIEZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHIEZES est expirée depuis le 12 novembre 1996.

JULLIAN Guy a également déposé les autres marques suivantes : TECHNILUM


Monsieur JULLIAN Guy - La Bertaude, le Grès, 84100 ORANGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Domaine des Chiezes".