Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT VALREAS
JULLIAN Francis

Numéro de dépôt :
97669552
Date de dépôt :
20/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2007

Présentation de la marque LE PETIT VALREAS

Déposée le 20 mars 1997 par JULLIAN Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT VALREAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est JULLIAN Francis, domicilié(e) Quartier Rivière, 26460 TRUINAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIARD - France.

La marque LE PETIT VALREAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT VALREAS est expirée depuis le 20 mars 2007.


JULLIAN Francis - Quartier Rivière, 26460 TRUINAS - France


CABINET VIARD - France


Inscription le 16 octobre 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°244315 - Publication au BOPI 1997-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Fromages de chèvre