Présentation de la marque ACCESPORT EQUIPEMENTS SPORTIFS
Déposée le 19 avril 2002 par JULIO SAMUEL et LABORDE DOMINIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACCESPORT EQUIPEMENTS SPORTIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Les déposants sont JULIO SAMUEL domicilié(e) 41 Bis Route de Cugné,17220 Saint Christophe - 17220 - France et LABORDE DOMINIQUE domicilié(e) 41 Route de Surgènes,17700 Marsais - 17700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULIO SAMUEL domicilié(e) 41 BIS ROUTE DE CUGNÉ,17220 SAINT CHRISTOPHE - 17220 - France.
La marque ACCESPORT EQUIPEMENTS SPORTIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161433.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESPORT EQUIPEMENTS SPORTIFS est expirée depuis le 19 avril 2012.
JULIO SAMUEL - 41 Bis Route de Cugné,17220 Saint Christophe - 17220 - France
LABORDE DOMINIQUE - 41 Route de Surgènes,17700 Marsais - 17700 - France
JULIO SAMUEL - 41 BIS ROUTE DE CUGNÉ,17220 SAINT CHRISTOPHE - 17220 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Métaux communs et leurs alliages, construction métalliques, câbles et fils métalliques, tuyauteries métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, poteaux métalliques, buts métalliques, cloisons métalliques, entourages, séparations clôtures métalliques. Matériaux de constructions métalliques. Constructions transportables métalliques. Serrurerie et quincaillerie métalliques. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtement de sols, tenture murales non en matières textiles. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) . Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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