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Marques déposées par monsieur Julio Joaquim
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PROCESS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROCESS
Monsieur Julio Joaquim

Numéro de dépôt :
4503290
Date de dépôt :
26/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2028
PROCESS de Julio Joaquim

Présentation de la marque PROCESS

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2018 par monsieur Julio Joaquim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Julio Joaquim domicilié(e) 155 Avenue Jean Chaubet - 31500 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Maria Joaquim domicilié(e) 6 rue des pivoines - 45100 - Orléans - France.

La marque PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESS arrivera à expiration en date du 26 novembre 2028.


Monsieur Julio Joaquim - 155 Avenue Jean Chaubet - 31500 - Toulouse - France


Madame Maria Joaquim - 6 rue des pivoines - 45100 - Orléans - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.