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Marques déposées par madame Juliette Vallery
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Patabulle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Patabulle
Mme. Juliette Vallery
M. Tristan Mory

Numéro de dépôt :
3903883
Date de dépôt :
10/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/03/2022
Patabulle de Juliette Vallery

Présentation de la marque Patabulle

Déposée le 10 mars 2012 par madame Juliette Vallery et monsieur Tristan Mory auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Patabulle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont madame Juliette Vallery domicilié(e) 55 rue de la Colombette - 31000 - Toulouse - France et monsieur Tristan Mory domicilié(e) 20 rue Cahuzac - 31300 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Juliette Vallery domicilié(e) 55 rue de la Colombette - 31000 - Toulouse - France.

La marque Patabulle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24 25 28 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patabulle est expirée depuis le 10 mars 2022.


Mme. Juliette Vallery - 55 rue de la Colombette - 31000 - Toulouse - France

M. Tristan Mory - 20 rue Cahuzac - 31300 - Toulouse - France


Mme. Juliette Vallery - 55 rue de la Colombette - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.