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Marques déposées par mademoiselle Juliette SAUBIN
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DOGGY BAC EDUCATION CANINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOGGY BAC EDUCATION CANINE
Mlle Juliette SAUBIN

Numéro de dépôt :
3985403
Date de dépôt :
23/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2023
DOGGY BAC EDUCATION CANINE de Juliette SAUBIN

Présentation de la marque DOGGY BAC EDUCATION CANINE

Déposée par voie électronique le 23 février 2013 par mademoiselle Juliette SAUBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOGGY BAC EDUCATION CANINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est mademoiselle Juliette SAUBIN domicilié(e) 63 Rue du 11 novembre - 69550 - AMPLEPUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Juliette SAUBIN domicilié(e) 63 Rue du 11 novembre - 69550 - AMPLEPUIS - France.

La marque DOGGY BAC EDUCATION CANINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985403.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOGGY BAC EDUCATION CANINE est expirée depuis le 23 février 2023.


Mlle Juliette SAUBIN - 63 Rue du 11 novembre - 69550 - AMPLEPUIS - France


Mlle Juliette SAUBIN - 63 Rue du 11 novembre - 69550 - AMPLEPUIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux.