Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Maison Française
Mme. JULIETTE PONCHON
M. NICOLAS PONCHON

Numéro de dépôt :
4148864
Date de dépôt :
15/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Maison Française de JULIETTE PONCHON

Présentation de la marque Maison Française

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2015 par madame JULIETTE PONCHON et monsieur NICOLAS PONCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Française »

Les déposants sont madame JULIETTE PONCHON domicilié(e) 44 BOULEVARD CHASLES - 28000 - CHARTRES - France et monsieur NICOLAS PONCHON domicilié(e) 44 BOULEVARD CHASLES - 28000 - CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. JULIETTE PONCHON domicilié(e) 44 BOULEVARD CHASLES - 28000 - CHARTRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

JULIETTE PONCHON a également déposé les autres marques suivantes : LP LOOP.ME , LOOP ME


Mme. JULIETTE PONCHON - 44 BOULEVARD CHASLES - 28000 - CHARTRES - France

M. NICOLAS PONCHON - 44 BOULEVARD CHASLES - 28000 - CHARTRES - France


Mme. JULIETTE PONCHON - 44 BOULEVARD CHASLES - 28000 - CHARTRES - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699703 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.