CLOS DE LA LYS ELEVAGE DE CHEVAUX DE SPORT
Présentation de la marque CLOS DE LA LYS ELEVAGE DE CHEVAUX DE SPORT
Déposée par voie électronique le 11 octobre 2016 par madame Juliette PENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DE LA LYS ELEVAGE DE CHEVAUX DE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS DE LA LYS ELEVAGE DE CHEVAUX DE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306121.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA LYS ELEVAGE DE CHEVAUX DE SPORT arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.
Juliette PENIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05