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Marques déposées par madame Juliette PENIN
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CDL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CDL
Mme. Juliette PENIN

Numéro de dépôt :
4306127
Date de dépôt :
11/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2026
CDL de Juliette PENIN

Présentation de la marque CDL

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2016 par madame Juliette PENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CDL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est madame Juliette PENIN domicilié(e) Bac Saint Maur, 4249 Rue de la Lys - 62840 - SAILLY SUR LA LYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGIS CONSEILS, M. Stéphane POTTEZ domicilié(e) 75 AVENUE du Maréchal JOFFRE - 62500 - SAINT-MARTIN-AU-LAERT - France.

La marque CDL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDL arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.

Juliette PENIN a également déposé les autres marques suivantes : CDL , CLOS DE LA LYS ELEVAGE DE CHEVAUX DE SPORT , CLOS DE LA LYS ELEVAGE DE CHEVAUX DE SPORT , CLOS DE LA LYS ELEVAGE DE CHEVAUX DE SPORT


Mme. Juliette PENIN - Bac Saint Maur, 4249 Rue de la Lys - 62840 - SAILLY SUR LA LYS - France


LEGIS CONSEILS, M. Stéphane POTTEZ - 75 AVENUE du Maréchal JOFFRE - 62500 - SAINT-MARTIN-AU-LAERT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Hébergement temporaire ; services de pensions pour animaux domestiques.