Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tête de linotte
juliette notebaert, Agissant pour le compte de la société "tête de linotte" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3791011
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2020
Tête de linotte de juliette notebaert

Présentation de la marque Tête de linotte

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2010 par juliette notebaert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tête de linotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est juliette notebaert, Agissant pour le compte de la société "tête de linotte" en cours de formation domicilié(e) 09 avenue de denain - 59300 - valenciennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, juliette notebaert domicilié(e) 09 avenue de denain - 59300 - valenciennes - France.

La marque Tête de linotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tête de linotte est expirée depuis le 16 décembre 2020.


juliette notebaert, Agissant pour le compte de la société "tête de linotte" en cours de formation - 09 avenue de denain - 59300 - valenciennes - France


juliette notebaert - 09 avenue de denain - 59300 - valenciennes - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets.