Marque enregistrée - Marque en vigueur

Issue Secrète
Mme. JULIETTE FUZELLIER
M. Emilien Clerc

Numéro de dépôt :
4322562
Date de dépôt :
15/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2026
Issue Secrète de JULIETTE FUZELLIER

Présentation de la marque Issue Secrète

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2016 par madame JULIETTE FUZELLIER et monsieur Emilien Clerc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Issue Secrète » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Les déposants sont madame JULIETTE FUZELLIER domicilié(e) 330 ALLEE DES POIRIERS - 74300 - THYEZ - France et monsieur Emilien Clerc domicilié(e) 330 allée des poiriers - 74300 - Thyez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. JULIETTE FUZELLIER domicilié(e) 330 RUE DES POIRIERS - 74300 - THYEZ - France.

La marque Issue Secrète a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Issue Secrète arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.


Mme. JULIETTE FUZELLIER - 330 ALLEE DES POIRIERS - 74300 - THYEZ - France

M. Emilien Clerc - 330 allée des poiriers - 74300 - Thyez - France


Mme. JULIETTE FUZELLIER - 330 RUE DES POIRIERS - 74300 - THYEZ - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.