Marque enregistrée - Marque en vigueur

Douces Mesures
Madame Juliette du Chayla

Numéro de dépôt :
4500207
Date de dépôt :
15/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2028
Douces Mesures de Juliette du Chayla

Présentation de la marque Douces Mesures

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2018 par madame Juliette du Chayla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Douces Mesures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est madame Juliette du Chayla domicilié(e) 11 rue du Temple - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Juliette du Chayla domicilié(e) 11 rue du Temple - 33000 - Bordeaux - France.

La marque Douces Mesures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douces Mesures arrivera à expiration en date du 15 novembre 2028.


Madame Juliette du Chayla - 11 rue du Temple - 33000 - Bordeaux - France


Madame Juliette du Chayla - 11 rue du Temple - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Vêtements.