les traverses
Présentation de la marque les traverses
Déposée par voie électronique le 15 juin 2010 par Juliette Donadieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les traverses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque les traverses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les traverses est expirée depuis le 15 juin 2020.
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44