Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les traverses
Juliette Donadieu, Agissant pour le compte de la société "Les traverses" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3746161
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2020
les traverses de Juliette Donadieu

Présentation de la marque les traverses

Déposée par voie électronique le 15 juin 2010 par Juliette Donadieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les traverses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est Juliette Donadieu, Agissant pour le compte de la société "Les traverses" en cours de formation domicilié(e) 21 avenue Jean Jaurès - 93300 - Aubervilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Juliette Donadieu domicilié(e) 21 avenue Jean Jaurès - 93300 - Aubervilliers - France.

La marque les traverses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les traverses est expirée depuis le 15 juin 2020.


Juliette Donadieu, Agissant pour le compte de la société "Les traverses" en cours de formation - 21 avenue Jean Jaurès - 93300 - Aubervilliers - France


Juliette Donadieu - 21 avenue Jean Jaurès - 93300 - Aubervilliers - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

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