Marque enregistrée - Marque en vigueur

Egalité Ensemble !
Madame Juliette de Vincens de Causans

Numéro de dépôt :
4666563
Date de dépôt :
16/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2030

Présentation de la marque Egalité Ensemble !

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2020 par madame Juliette de Vincens de Causans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Egalité Ensemble ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est madame Juliette de Vincens de Causans domicilié(e) 37 rue de Talleyrand - 51100 - Reims - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Juliette de Vincens de Causans domicilié(e) 37 rue de Talleyrand - 51100 - Reims - France.

La marque Egalité Ensemble ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Egalité Ensemble ! arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.


Madame Juliette de Vincens de Causans - 37 rue de Talleyrand - 51100 - Reims - France


Madame Juliette de Vincens de Causans - 37 rue de Talleyrand - 51100 - Reims - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.