Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petit bandit
Mme. Juliette Courcol

Numéro de dépôt :
4330719
Date de dépôt :
19/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2027
Petit bandit de Juliette Courcol

Présentation de la marque Petit bandit

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2017 par madame Juliette Courcol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petit bandit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est madame Juliette Courcol domicilié(e) 844 Bois d'Achelles - 59223 - Roncq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Juliette Courcol domicilié(e) 844 bois d'achelles - 59223 - RONCQ - France.

La marque Petit bandit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit bandit arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.


Mme. Juliette Courcol - 844 Bois d'Achelles - 59223 - Roncq - France


Mme. Juliette Courcol - 844 bois d'achelles - 59223 - RONCQ - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.