Marque expirée - Marque en non vigueur
ACACIA AGENCEMENT
Numéro de dépôt :
3530109
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2017
Présentation de la marque ACACIA AGENCEMENT
Déposée le 8 octobre 2007 par JULIETTE COMPARIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACACIA AGENCEMENT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACACIA AGENCEMENT est expirée depuis le 8 octobre 2017.
JULIETTE COMPARIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46