Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S - D - M - V
Numéro de dépôt :
1514709
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/1999
Présentation de la marque S - D - M - V
Déposée le 15 février 1989 par Juliette CHANAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S - D - M - V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque S - D - M - V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S - D - M - V est expirée depuis le 15 février 1999.
Juliette CHANAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31