Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Ateliette
Madame Juliette Bozon

Numéro de dépôt :
4409830
Date de dépôt :
03/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2027
L\'Ateliette de Juliette Bozon

Présentation de la marque L'Ateliette

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2017 par madame Juliette Bozon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Ateliette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est madame Juliette Bozon domicilié(e) 27 rue George sand - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame, Madame Juliette Bozon domicilié(e) 27 rue George sand - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque L'Ateliette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Ateliette arrivera à expiration en date du 3 décembre 2027.


Madame Juliette Bozon - 27 rue George sand - 31400 - TOULOUSE - France


Madame, Madame Juliette Bozon - 27 rue George sand - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Formation ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.