Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOBITICE
JULIENNE LAURENT
EDU 4

Numéro de dépôt :
3312915
Date de dépôt :
16/09/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
MOBITICE de JULIENNE LAURENT

Présentation de la marque MOBITICE

Déposée le 16 septembre 2004 par JULIENNE LAURENT et EDU 4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MOBITICE »

Les déposants sont JULIENNE LAURENT - France et EDU 4 domicilié(e) 7 AVENUE DE L'EUROPE, PA DES PETITES LANDES,44484 THOUARE SUR LOIRE - 44484 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDU 4 domicilié(e) 7 AVENUE DE L'EUROPE, PA DES PETITES LANDES,44484 THOUARÉ SUR LOIRE - 44484 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

JULIENNE LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : ACTIBEAM


JULIENNE LAURENT - France

EDU 4 - 7 AVENUE DE L'EUROPE, PA DES PETITES LANDES,44484 THOUARE SUR LOIRE - 44484 - France - SIREN 3


EDU 4 - 7 AVENUE DE L'EUROPE, PA DES PETITES LANDES,44484 THOUARÉ SUR LOIRE - 44484 - France


Inscription le 7 février 2005 - Rejet total n°407346 - Publication au BOPI 2005-02-07

Publication - Publication au BOPI 2004-43

Republication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Appareil d'enseignement. Matériel d'instruction. Education et formation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.