Déposée le 1 juillet 2004 par JULIENNE Alexandre et BRANELLEC Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TAXES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Les déposants sont JULIENNE Alexandre domicilié(e) 39 rue Beaubourg,75003 PARIS - 75003 - France et BRANELLEC Nicolas domicilié(e) 11 rue Lioncourt,75014 PARIS - 75014 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULIENNE Alexandre domicilié(e) 39 rue Beaubourg,75003 PARIS - 75003 - France.
La marque TAXES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAXES est expirée depuis le 1 juillet 2014.
JULIENNE Alexandre - 39 rue Beaubourg,75003 PARIS - 75003 - France
BRANELLEC Nicolas - 11 rue Lioncourt,75014 PARIS - 75014 - France
JULIENNE Alexandre - 39 rue Beaubourg,75003 PARIS - 75003 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Joallerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bracelets ; chaînes ; porte-clefs de fantaisie ; médailles. Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'arts gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins. Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, a dos, à roulettes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, lièges, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins. Vêtements, chaussures, chapellerie, cravates, sous-vêtements.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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