Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" L'HAUTURE" BULLETIN D'INFORMATION FOSSEENNE
Julien, Antoine, Georges SANT.Batiment D., résidence PARADIS PARC, 13500 MARTIGUES.

Numéro de dépôt :
1271003
Date de dépôt :
30/12/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/1992
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Présentation de la marque " L'HAUTURE" BULLETIN D'INFORMATION FOSSEENNE

Déposée le 30 décembre 1982 par Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " L'HAUTURE" BULLETIN D'INFORMATION FOSSEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Julien, Antoine, Georges SANT.Batiment D., résidence PARADIS PARC, 13500 MARTIGUES. - France.

La marque " L'HAUTURE" BULLETIN D'INFORMATION FOSSEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271003.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " L'HAUTURE" BULLETIN D'INFORMATION FOSSEENNE est expirée depuis le 30 décembre 1992.

Julien a également déposé les autres marques suivantes : L'Ambassade du Goût , nuits d'or , FARANDOLE , ROSE DES VENTS , CHANTEMERLE , JOHN CALLAGHAN , MONJUL. , TI ZIL


Julien, Antoine, Georges SANT.Batiment D., résidence PARADIS PARC, 13500 MARTIGUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

"L'HAUTURE", BULLETIN D'INFORMATION FOSSEENNE. Journal périodique fait d'articles, de photos, d'encarts publicitaires et dont le logo ne peut etre exploité à d'autres fins sans mon autorisation;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.