Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Chambre de Commerce Gay et Lesbienne
M. julien van caneghem

Numéro de dépôt :
3937478
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/07/2022
La Chambre de Commerce Gay et Lesbienne de julien van caneghem

Présentation de la marque La Chambre de Commerce Gay et Lesbienne

Déposée le 27 juillet 2012 par monsieur julien van caneghem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Chambre de Commerce Gay et Lesbienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est monsieur julien van caneghem domicilié(e) 2 rue senac de meilhan - 13001 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. julien van caneghem domicilié(e) 2 rue senac de meilhan - 13001 - Marseille - France.

La marque La Chambre de Commerce Gay et Lesbienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chambre de Commerce Gay et Lesbienne est expirée depuis le 27 juillet 2022.


M. julien van caneghem - 2 rue senac de meilhan - 13001 - Marseille - France


M. julien van caneghem - 2 rue senac de meilhan - 13001 - Marseille - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.