Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GOTA
M. Julien TUIL
M. Yoni DAHAN
M. Nathanaël FITOUSSI

Numéro de dépôt :
3873318
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
GOTA de Julien TUIL

Présentation de la marque GOTA

Déposée le 10 novembre 2011 par monsieur Julien TUIL, monsieur Yoni DAHAN, monsieur Nathanaël FITOUSSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GOTA »

Les déposants sont monsieur Julien TUIL domicilié(e) 17 rue de la véga - 75012 - PARIS - France, monsieur Yoni DAHAN domicilié(e) 5 rue de Poissy - 75005 - Paris - France, monsieur Nathanaël FITOUSSI domicilié(e) 148 rue de belleville - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien TUIL domicilié(e) 17 rue de la véga - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


M. Julien TUIL - 17 rue de la véga - 75012 - PARIS - France

M. Yoni DAHAN - 5 rue de Poissy - 75005 - Paris - France

M. Nathanaël FITOUSSI - 148 rue de belleville - 75020 - Paris - France


M. Julien TUIL - 17 rue de la véga - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 23 avril 2012 - Rejet total n°574495 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.