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Marques déposées par Julien Tourtoulou
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RR RELIGION RUGBY BY JC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RR RELIGION RUGBY BY JC
Julien Tourtoulou
Jean Charles MAURAT

Numéro de dépôt :
3761523
Date de dépôt :
23/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2020
RR RELIGION RUGBY BY JC de Julien Tourtoulou

Présentation de la marque RR RELIGION RUGBY BY JC

Déposée par voie électronique le 23 août 2010 par Julien Tourtoulou et Jean Charles MAURAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RR RELIGION RUGBY BY JC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Les déposants sont Julien Tourtoulou domicilié(e) 34 Rue des Potiers - 31000 - TOULOUSE - France et Jean Charles MAURAT domicilié(e) 9 Chemin de Ribérou - Le vignoble - 09000 - FOIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Charles MAURAT domicilié(e) 9 Chemin de Ribérou - 09000 - FOIX - France.

La marque RR RELIGION RUGBY BY JC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RR RELIGION RUGBY BY JC est expirée depuis le 23 août 2020.


Julien Tourtoulou - 34 Rue des Potiers - 31000 - TOULOUSE - France

Jean Charles MAURAT - 9 Chemin de Ribérou - Le vignoble - 09000 - FOIX - France


Jean Charles MAURAT - 9 Chemin de Ribérou - 09000 - FOIX - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 10 octobre 2011 - Concession de licence n°559574 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.