Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE NACELLES
JULIEN TORRE, Agissant pour le compte de la société “ FRANCE NACELLES ” en cours de formation
PIERRICK LOURDAIN, Agissant pour le compte de la société “ FRANCE NACELLES ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3683925
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2019
FRANCE NACELLES de JULIEN TORRE

Présentation de la marque FRANCE NACELLES

Déposée le 14 octobre 2009 par JULIEN TORRE et PIERRICK LOURDAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE NACELLES »

Les déposants sont JULIEN TORRE, Agissant pour le compte de la société “ FRANCE NACELLES ” en cours de formation domicilié(e) 132 RUE DE SORAS - 07430 - DAVEZIEUX - France et PIERRICK LOURDAIN, Agissant pour le compte de la société “ FRANCE NACELLES ” en cours de formation domicilié(e) 132 RUE DE SORAS - 07430 - DAVEZIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRICK LOURDAIN domicilié(e) 132 RUE DE SORAS - 07430 - DAVEZIEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE NACELLES est expirée depuis le 14 octobre 2019.


JULIEN TORRE, Agissant pour le compte de la société “ FRANCE NACELLES ” en cours de formation - 132 RUE DE SORAS - 07430 - DAVEZIEUX - France

PIERRICK LOURDAIN, Agissant pour le compte de la société “ FRANCE NACELLES ” en cours de formation - 132 RUE DE SORAS - 07430 - DAVEZIEUX - France


PIERRICK LOURDAIN - 132 RUE DE SORAS - 07430 - DAVEZIEUX - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Elévateurs.