Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TERRA
M. JULIEN TERRAZZONI Mlle MARINE ORSINI-GABLE
Numéro de dépôt :
4114776
Date de dépôt :
01/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque TERRA
Déposée par voie électronique le 1 septembre 2014 par monsieur JULIEN TERRAZZONI et mademoiselle MARINE ORSINI-GABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRA »
Les déposants sont monsieur JULIEN TERRAZZONI domicilié(e) RANCH CAMPO, ROUTE DE PALOMBAGGIA - 20137 - PORTO VECCHIO - France et mademoiselle MARINE ORSINI-GABLE domicilié(e) CHEMIN DE QUENZA, QUARTIER CARABONA - 20137 - PORTO VECCHIO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle MARINE ORSINI-GABLE domicilié(e) CHEMIN DE QUENZA, QUARTIER CARABONA, chez Mde Marie Dominique Pietri - 20137 - PORTO VECCHIO - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JULIEN TERRAZZONI a également déposé les autres marques suivantes : CALA BIANCA
M. JULIEN TERRAZZONI - RANCH CAMPO, ROUTE DE PALOMBAGGIA - 20137 - PORTO VECCHIO - France
Mlle MARINE ORSINI-GABLE - CHEMIN DE QUENZA, QUARTIER CARABONA - 20137 - PORTO VECCHIO - France
Mlle MARINE ORSINI-GABLE - CHEMIN DE QUENZA, QUARTIER CARABONA, chez Mde Marie Dominique Pietri - 20137 - PORTO VECCHIO - France
Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699552 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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