Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURS SALEYA NICE FRENCH RIVIERA
julien tabore

Numéro de dépôt :
3822796
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021
COURS SALEYA NICE FRENCH RIVIERA de julien tabore

Présentation de la marque COURS SALEYA NICE FRENCH RIVIERA

Déposée le 11 avril 2011 par julien tabore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURS SALEYA NICE FRENCH RIVIERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est julien tabore domicilié(e) 179 bd de la madeleine - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, julien tabore domicilié(e) 179 bd de la madeleine - 06000 - NICE - France.

La marque COURS SALEYA NICE FRENCH RIVIERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS SALEYA NICE FRENCH RIVIERA est expirée depuis le 11 avril 2021.

julien tabore a également déposé les autres marques suivantes : COURS SALEYA


julien tabore - 179 bd de la madeleine - 06000 - NICE - France


julien tabore - 179 bd de la madeleine - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 13 septembre 2011 - Retrait partiel n°557764 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.