Déposée par voie électronique le 10 décembre 2014 par monsieur Julien Subiranin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « dynaparts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est monsieur Julien Subiranin domicilié(e) Lieu dit La Jarrige - 24420 - Sorges - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien Subiranin domicilié(e) Lieu dit La Jarrige - 24420 - Sorges - France.
La marque dynaparts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dynaparts arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.
M. Julien Subiranin - Lieu dit La Jarrige - 24420 - Sorges - France
M. Julien Subiranin - Lieu dit La Jarrige - 24420 - Sorges - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; pièces métalliques usinées, pièces métalliques tournées sur machine numérique, pièces métalliques embouties ou découpées au laser, pièces injectées en plastique dur ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; pièces automobile, pièces moteur ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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