Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JULIEN SICA
/
HOTELINSTALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTELINSTALL
JULIEN SICA, SAS

Numéro de dépôt :
4030419
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2023
HOTELINSTALL de JULIEN SICA

Présentation de la marque HOTELINSTALL

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JULIEN SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTELINSTALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JULIEN SICA domicilié(e) 16 RUE ERNEST BARTHE - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 496 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULIEN SICA, M. Bernard JULIEN domicilié(e) 16 RUE ERNEST BARTHE - 81100 - CASTRES - France.

La marque HOTELINSTALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTELINSTALL est expirée depuis le 6 septembre 2023.

JULIEN SICA a également déposé les autres marques suivantes : EASY CONNECT , Hôtel PRO , FACIL'MOUV , ATMOSPHERE & NATURE , BIG TOP TENT , AXE DECO , Rêves de Lumières


JULIEN SICA, SAS - 16 RUE ERNEST BARTHE - 81100 - CASTRES - France - SIREN 308496264


JULIEN SICA, M. Bernard JULIEN - 16 RUE ERNEST BARTHE - 81100 - CASTRES - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;

Restauration de mobilier.