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Marques déposées par Julien SCHAAL
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SELECTION Artis & Vinéa
Marque expirée - Marque en non vigueur

SELECTION Artis & Vinéa
Julien SCHAAL
Fabrice CHARTRER

Numéro de dépôt :
3513808
Date de dépôt :
16/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/07/2017
SELECTION Artis & Vinéa de Julien SCHAAL

Présentation de la marque SELECTION Artis & Vinéa

Déposée le 16 juillet 2007 par Julien SCHAAL et Fabrice CHARTRER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SELECTION Artis & Vinéa »

Les déposants sont Julien SCHAAL domicilié(e) 5 rue Massenet,67640 LIPSHEIM - 67640 - France et Fabrice CHARTRER domicilié(e) 39 Boulevard d'Anvers,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien SCHAAL domicilié(e) 5 rue Massenet,67640 LIPSHEIM - 67640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION Artis & Vinéa est expirée depuis le 16 juillet 2017.


Julien SCHAAL - 5 rue Massenet,67640 LIPSHEIM - 67640 - France

Fabrice CHARTRER - 39 Boulevard d'Anvers,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Julien SCHAAL - 5 rue Massenet,67640 LIPSHEIM - 67640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Vins.