Déposée par voie électronique le 19 septembre 2016 par monsieur Julien Savoyet et madame Florence Bosc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GENOISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Les déposants sont monsieur Julien Savoyet domicilié(e) Bâtiment B2, 65 rue Joseph Bertoin - 38600 - Fontaine - France et madame Florence Bosc domicilié(e) Bâtiment B2, 65 rue Joseph Bertoin - 38600 - Fontaine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien Savoyet domicilié(e) Bâtiment B2, 65 RUE Joseph Bertoin - 38600 - FONTAINE - France.
La marque GENOISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENOISINE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.
Julien Savoyet a également déposé les autres marques suivantes : KELCOURS
M. Julien Savoyet - Bâtiment B2, 65 rue Joseph Bertoin - 38600 - Fontaine - France
Mme. Florence Bosc - Bâtiment B2, 65 rue Joseph Bertoin - 38600 - Fontaine - France
M. Julien Savoyet - Bâtiment B2, 65 RUE Joseph Bertoin - 38600 - FONTAINE - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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