Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A AQUILA SARTORIAL EYEWEAR BRAND
M. Julien Santarelli, Agissant pour le compte de la société "AQUILA SAS" en cours de formation
M. Rodolphe Schiattarella, Agissant pour le compte de la société "AQUILA SAS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4345220
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
A AQUILA SARTORIAL EYEWEAR BRAND de Julien Santarelli

Présentation de la marque A AQUILA SARTORIAL EYEWEAR BRAND

Déposée par voie électronique le 13 mars 2017 par monsieur Julien Santarelli et monsieur Rodolphe Schiattarella auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A AQUILA SARTORIAL EYEWEAR BRAND »

Les déposants sont monsieur Julien Santarelli domicilié(e) 49 rue Lesdiguieres - 38000 - Grenoble - France et monsieur Rodolphe Schiattarella domicilié(e) 12 chemin du bois d'artas - 38000 - Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien Santarelli domicilié(e) 49 RUE Lesdiguieres - 38000 - GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 20


M. Julien Santarelli, Agissant pour le compte de la société "AQUILA SAS" en cours de formation - 49 rue Lesdiguieres - 38000 - Grenoble - France

M. Rodolphe Schiattarella, Agissant pour le compte de la société "AQUILA SAS" en cours de formation - 12 chemin du bois d'artas - 38000 - Grenoble - France


M. Julien Santarelli - 49 RUE Lesdiguieres - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet total n°741717 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.