Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur julien SABATA
/
MAISON JULES ST MARTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON JULES ST MARTIN
M. julien SABATA

Numéro de dépôt :
3949109
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2022
MAISON JULES ST MARTIN de julien SABATA

Présentation de la marque MAISON JULES ST MARTIN

Déposée le 27 septembre 2012 par monsieur julien SABATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MAISON JULES ST MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur julien SABATA domicilié(e) 11 rue des parazols - 11600 - villegly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. julien SABATA domicilié(e) 11 rue des parazols - 11600 - villegly - France.

La marque MAISON JULES ST MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949109.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON JULES ST MARTIN est expirée depuis le 27 septembre 2022.


M. julien SABATA - 11 rue des parazols - 11600 - villegly - France


M. julien SABATA - 11 rue des parazols - 11600 - villegly - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Vins.