Déposée par voie électronique le 11 avril 2016 par monsieur Julien ROUSSEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OPEN COOKING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est monsieur Julien ROUSSEAUX domicilié(e) 34 Rue Neuve - 59160 - LOMME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAAS, SOCIETE D AVOCAT, M. Gérard HAAS domicilié(e) 87 BOULEVARD de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque OPEN COOKING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Julien ROUSSEAUX - 34 Rue Neuve - 59160 - LOMME - France
HAAS, SOCIETE D AVOCAT, M. Gérard HAAS - 87 BOULEVARD de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Logiciels (programmes enregistrés) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications logicielles (programmes informatiques) téléchargeables et exploitables depuis un téléphone mobile et tous autres dispositifs électroniques numériques mobiles et dispositifs mobiles interactifs ; programmes téléchargeables pour le traitement de l'information pour tous supports mobiles ; applications logicielles pour tous systèmes d'exploitation et pour tous autres dispositifs électroniques numériques mobiles et dispositifs mobiles interactifs ; appareils et instruments de télécommunications ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations commerciales par le biais de sites web services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente en ligne utilisant des moyens de télécommunication de produits, à savoir : viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture, fruits frais, légumes frais, semences (graines), plantes naturelles, fleurs naturelles, malt, crustacés vivants, céréales en grains non travaillés, plantes, plants, agrumes frais, bières, eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services étant rendus dans le domaine de la nutrition et de l'alimentation ou relatifs à la fourniture de menus et de repas nutritionnels et de recettes alimentaires adaptés aux personnes ;
Livraison / distribution [livraison] de produits alimentaires et nutritionnels commandés en ligne ; stockage, entreposage, emballage, conditionnement et livraison de produits alimentaires et nutritionnels commandés par correspondance ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; tous ces services étant rendus dans le domaine de la nutrition et de l'alimentation ou relatifs à la fourniture de menus et de repas nutritionnels et de recettes alimentaires adaptés aux personnes ;
Services de restauration (alimentation) ; services de restaurants en libre-service ; services de traiteurs ;
Fourniture d'informations et de conseils en matière de nutrition, de diététique et de régime alimentaire ; Services de planification et de fourniture de menus et de repas nutritionnels adaptés aux personnes ; services de fourniture de recettes nutritionnels.
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