Déposée le 13 avril 2007 par Julien-REYNAUD et Marilyne ZANETTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bal des Supplices »
Les déposants sont Julien-REYNAUD domicilié(e) 3 rue Antoinette,69110 ST FOY LES LYON - 69110 - France et Marilyne ZANETTI domicilié(e) 13 avenue du Parc,38300 BOURGOIN JALLIEU - 38300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien REYNAUD domicilié(e) 3 rue Antoinette,69110 ST FOY LES LYON - 69110 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bal des Supplices est expirée depuis le 13 avril 2017.
Julien-REYNAUD - 3 rue Antoinette,69110 ST FOY LES LYON - 69110 - France
Marilyne ZANETTI - 13 avenue du Parc,38300 BOURGOIN JALLIEU - 38300 - France
Julien REYNAUD - 3 rue Antoinette,69110 ST FOY LES LYON - 69110 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Inscription le 21 décembre 2009 - Changement d'adresse n°512312 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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