Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cuis'inSac
Monsieur Julien RAYNAL
Monsieur Pierre GUIBERT
Monsieur François ARNAUD

Numéro de dépôt :
4660058
Date de dépôt :
24/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2030
Cuis\'inSac de Julien RAYNAL

Présentation de la marque Cuis'inSac

Déposée par voie électronique le 24 juin 2020 par monsieur Julien RAYNAL, monsieur Pierre GUIBERT, monsieur François ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuis'inSac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Les déposants sont monsieur Julien RAYNAL domicilié(e) 15 Lot les CAYRES - 12740 - SEBAZAC-CONCOURES - France, monsieur Pierre GUIBERT domicilié(e) Le Poujol - 12290 - PONT DE SALARS - France, monsieur François ARNAUD domicilié(e) 15 rue de la Rouque - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Cuis'inSac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4660058.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuis'inSac arrivera à expiration en date du 24 juin 2030.


Monsieur Julien RAYNAL - 15 Lot les CAYRES - 12740 - SEBAZAC-CONCOURES - France

Monsieur Pierre GUIBERT - Le Poujol - 12290 - PONT DE SALARS - France

Monsieur François ARNAUD - 15 rue de la Rouque - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Papier et carton; produits de l'imprimerie; livres de cuisine ; fiches de recettes imprimées; livres de recettes culinaires; recettes imprimées vendues en complément du conditionnement de produits alimentaires ; cartes de restauration ; cartes menu de restauration; bons-cadeaux imprimés, non codés; cartes pour utilisation avec emballages cadeau; guides; guides d'utilisation; guides imprimés; guides aide-mémoire [produits imprimés] ; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; articles pour reliures; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; contenants et emballages en papier pour boissons et produits alimentaires constitués de matériaux destinés à diminuer les effets néfastes sur l'environnement ; récipients et emballages en papier pour boissons et produits alimentaires constitués de matériaux destinés à diminuer les effets néfastes sur l'environnement ; caractères d'imprimerie, clichés. Sachets repas en papier ; sacs en plastique à usage domestique; sacs en plastique pour l'emballage; sacs en plastique pour le conditionnement; sacs-repas en papier ou plastique; sacs-cadeaux en papier ou matières plastiques; sacs en plastique ou papier pour le conditionnement de marchandises; sacs à surprises en papier ou en matières plastiques pour fêtes; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs [enveloppes, pochettes] en plastique ou papier pour le conditionnement de marchandises ; sacs-cadeaux en papier pour bouteilles de vin; boîtes-cadeaux ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence. Boîtes-repas; plateaux-repas, sacs isothermes pour aliments ou boissons; sacs-repas isolants; sacs-repas isolés en matières textiles; sacs à isolation thermique pour aliments ou boissons à usage domestique; sacs fourre-tout isothermes pour aliments ou boissons; sacs isothermes pour aliments ou boissons à usage domestique ; sacs en étamine à usage culinaire ; boîtes à recettes [récipients à usage ménager] ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; insectes comestibles (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Plats principaux composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes ; repas pré-emballés composés principalement de fruits de mer; repas pré-emballés composés principalement de gibier; repas pré-emballés composés principalement de poisson; repas pré-emballés composés principalement de viande; repas pré-emballés composés principalement de volaille; repas emballés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes; repas préparés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; chocolat, confiserie et biscuits destinés à être contenus dans des paniers cadeaux. Plats principaux composés principalement de pâtes ou riz ; repas pré-conditionnés composés essentiellement de riz, et comprenant également de la viande, du poisson ou des légumes; repas en boîte composés de riz accompagné de viande, de poisson ou de légumes; repas congelés composés principalement de pâtes alimentaires ;

Publicité ; parrainage promotionnel d'événements culinaires ; parrainage promotionnel d'organisations faisant la promotion de la gestion et de la préservation de l'environnement ; services de publicité pour la promotion de la sensibilisation du public concernant les questions d'environnement; gestion des affaires commerciales ; services publicitaires pour promouvoir la sensibilisation du public à des initiatives et questions écologiques ; administration commerciale ; gestion commerciale de restaurants; services de marketing dans le domaine des restaurants et services de traiteurs; prestations de conseils aux entreprises en rapport avec le franchisage de restaurants et de services de traiteurs; services d'aide à la gestion d'affaires pour l'établissement et l'exploitation de restaurants et de services de traiteurs ; services d'aide à la gestion d'affaires pour l'exploitation de restaurants et de services de traiteurs; administration de programmes de fidélisation d'une clientèle pour la promotion de services de restaurants et de services de vente au détail de tiers ; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration; administration des affaires commerciales de franchises; aide à la direction des affaires dans le domaine de la franchise; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises; assistance à la commercialisation de produits dans le cadre d'un contrat de franchise; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits et de services de restauration et de traiteurs sur tout moyen de communication pour la promotion et la vente au détail ; administration de programmes de primes de fidélité proposant des points-cadeaux; promotion des ventes pour des tiers au moyen de programmes de points-cadeaux; Services de promotion de produits et services de tiers reposant sur l'administration de programmes promotionnels d'incitation et de vente au moyen de points-cadeaux ; administration de programmes de récompenses au moyen d'avantages pour promouvoir la vente des produits et services de tiers; promotion des produits et services de tiers par le biais de programmes de cartes de récompense de la fidélité; services de vente au détail proposant un programme d'avantages sous forme de récompenses pour une clientèle; services d'assistance dans le domaine de la commercialisation de produits; services d'assistance en matière de commercialisation de produits dans le cadre de contrats de franchise. Services de magasins de vente au détail en ligne proposant des produits alimentaires; services de magasins de vente au détail en ligne proposant des préparations pour la confection de préparations alimentaires et produits à boire; services de magasins de vente au détail en ligne proposant des instruments pour la préparation de nourriture; services de magasins de vente au détail en ligne proposant des ustensiles de cuisine; publicité et promotion des ventes en rapport avec des produits et services disponibles en ligne; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; services de vente au détail fournis par des boutiques de cadeaux en ligne; services de magasins de vente en gros en ligne proposant des préparations alimentaires; services de magasins de vente en gros en ligne proposant des spécialités culinaires; services de magasins de vente au détail en ligne proposant des spécialité gastronomiques régionales; services de magasins de vente au détail en ligne proposant des sorbets, du chocolat, des confiseries et desserts; mise à disposition en ligne de répertoires d'informations commerciales sur Internet; mise à disposition de guides publicitaires interrogeables en ligne; services informatisés de commande en ligne de cadeaux; animation d'expositions professionnelles virtuelles en ligne; organisation d'abonnements à des publications de tiers en ligne; services de vente au détail en ligne; publicité en ligne sur un réseau informatique. Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits). Services de transport de repas; dépôt de repas; emmagasinage de repas; entreposage de repas; stockage de repas; services de livraison de repas; services de livraison de repas par des restaurants; livraison de cadeaux; services d'empaquetage de cadeaux sous forme de préparation de boîtes-cadeaux personnalisées; services de livraison de paniers-cadeaux garnis d'un assortiment de produits à l'occasion d'un évènement ou d'un thème particuliers; emballage de cadeaux; distribution [livraison] de cadeaux; services d’expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services de traiteurs de spécialités de cuisine française ; services de chefs de cuisine à domicile ; réservation en ligne de tables de restaurants. Conseils en matière de recettes culinaires; mise à disposition d'informations sous forme de recettes pour préparations alimentaires et boissons; mise à disposition d'informations en matière de recettes et de cuisson à partir de bases de données informatiques. Conseils en matière de préparation des repas; fourniture de repas pour la consommation immédiate; informations et conseils en matière de préparation de repas; services de pré-réservation et de réservation de restaurants et repas; services de conseillers en matière d'art culinaire.