Déposée par voie électronique le 18 mai 2017 par monsieur Julien Provot-Ragueneau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « A ACRYLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-23 du 9 juin 2017.
Le déposant est monsieur Julien Provot-Ragueneau domicilié(e) 10 rue du Moulin - 10390 - CLEREY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque A ACRYLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ACRYLITE arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.
Julien Provot-Ragueneau a également déposé les autres marques suivantes : VITOS , , BABY&TAYLOR PARIS , VITOS
M. Julien Provot-Ragueneau - 10 rue du Moulin - 10390 - CLEREY - France
INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36
Malles et valises ; sacs de voyage ; sacs à provision ; sacs à roulettes ; sacs d'écoliers ; sacs de plage ; sacs à main ; sacs de campeurs ; sacs d'alpinistes ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs de plage ; sacoches pour porter les enfants ; porte-bébés ; cartables ; sacoches banane ; besaces ; cabas ; trousses de voyage (maroquinerie) ; parasols, parapluie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; chaussures de montagne, bottes, chaussures et chaussons d'escalade ; gants (habillement), moufles (habillement), guêtres ; vestes, y compris pour le sport et les loisirs ; sous-vêtements ; survêtements, vêtements de ski et de sports d'hiver, vêtements de pluie ; chemises, chemisettes, pull-overs, robes, manteaux, jupes, pantalons, salopettes, lingerie, écharpes, chemises de nuit, robe de chambre ; maillots et culottes de sport, maillots de corps à manches courtes, maillots de bain, sorties de bain, robes de plage, peignoirs ; bonnets, casquettes ; bas, collants ; bottes, chaussures de sport et de loisirs, sandales, pantoufles ; gants de sport ; accessoires de natation et de plongée à savoir bonnets pour la natation et la plongée [bonnets de bain], maillots de natation, vêtements de natation ;
Publicité ; service de vente au détail et services de regroupement et de mise à disposition (présentation) au profit de tiers des produits suivants, à savoir malles et valises, sacs de voyage, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs à main, sacs de campeurs, sacs d'alpinistes, sacs à dos, sacs de sport, sacs de plage, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, cartables, sacoches banane, besaces, cabas, trousses de voyage (maroquinerie), parasols, parapluie, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit (portefeuilles), vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, chaussures de montagne, bottes, chaussures et chaussons d'escalade, gants (habillement), moufles (habillement), guêtres, vestes y compris pour le sport et les loisirs, sous-vêtements, survêtements, vêtements de ski et de sports d'hiver, vêtements de pluie, chemises, chemisettes, pull-overs, robes, manteaux, jupes, pantalons, salopettes, lingerie, écharpes, chemises de nuit, robe de chambre, maillots et culottes de sport, maillots de corps à manches courtes, maillots de bain, sorties de bain, robes de plage, peignoirs, bonnets, casquettes, bas, collants, bottes, chaussures de sport et de loisirs, sandales, pantoufles, gants de sport, accessoires de natation et de plongée à savoir bonnets pour la natation et la plongée [bonnets de bain], maillots de natation, vêtements de natation, cosmétiques, parfums, huiles de parfumerie, huiles à usage cosmétique, crèmes à usage cosmétique, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, montres, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, à la télévision ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l'exception de leur transport).
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