Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL R ENERGIA POUR UNE MAISON POSITIVE
JULIEN PETITJEAN, Agissant pour le compte de la société "SOL'R ENERGIA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3788232
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2020
SOL R ENERGIA POUR UNE MAISON POSITIVE de JULIEN PETITJEAN

Présentation de la marque SOL R ENERGIA POUR UNE MAISON POSITIVE

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2010 par JULIEN PETITJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOL R ENERGIA POUR UNE MAISON POSITIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est JULIEN PETITJEAN, Agissant pour le compte de la société "SOL'R ENERGIA" en cours de formation domicilié(e) 72 Rue dela république - 69740 - GENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, julien PETITJEAN domicilié(e) 72 rue de la république - 69740 - GENAS - France.

La marque SOL R ENERGIA POUR UNE MAISON POSITIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788232.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL R ENERGIA POUR UNE MAISON POSITIVE est expirée depuis le 6 décembre 2020.


JULIEN PETITJEAN, Agissant pour le compte de la société "SOL'R ENERGIA" en cours de formation - 72 Rue dela république - 69740 - GENAS - France


julien PETITJEAN - 72 rue de la république - 69740 - GENAS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Fibres ou laine de verre pour l'isolation.