TERR AMATA
Présentation de la marque TERR AMATA
Déposée par voie électronique le 18 août 2011 par Julien PARRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERR AMATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERR AMATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERR AMATA est expirée depuis le 18 août 2021.
Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49