Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PACA – WEBSITE
Julien PAPILLON

Numéro de dépôt :
3612483
Date de dépôt :
19/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PACA – WEBSITE de Julien PAPILLON

Présentation de la marque PACA – WEBSITE

Déposée le 19 novembre 2008 par Julien PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACA – WEBSITE »

Le déposant est Julien PAPILLON domicilié(e) 94 Rue des Liserons,83140 SIX FOURS LES PLAGES - 83140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien PAPILLON domicilié(e) 94 Rue des Liserons,83140 SIX FOURS LES PLAGES - 83140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Julien PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : EDASI EUROPEAN DEFENSE AERONAUTICAL & SPATIAL INDUSTRIES FICHIER DES FOURNISSEURS (ET CANDIDATS) DES INDUSTRIES DE DEFENSE AERONAUTIQUES ET SPATIALES , M@rchésPublicsDeGré@Gré - (Plateforme des Marchés Publics de Gré à Gré) , Achats Mairies Portail d'Achats des Communes , ACCES MAPA


Julien PAPILLON - 94 Rue des Liserons,83140 SIX FOURS LES PLAGES - 83140 - France


Julien PAPILLON - 94 Rue des Liserons,83140 SIX FOURS LES PLAGES - 83140 - France


Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513383 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.