Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
EMULSION
M. julien nguyen, Agissant pour le compte de la société "émulsion" en cours de formation Mme. sabine bijasson, Agissant pour le compte de la société "émulsion" en cours de formation Mme. zohra bennadji, Agissant pour le compte de la société "emulsion" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3935803
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque EMULSION
Déposée le 20 juillet 2012 par monsieur julien nguyen, madame sabine bijasson, madame zohra bennadji
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « EMULSION »
Les déposants sont monsieur julien nguyen domicilié(e) 37 rue de bourgogne - 45000 - orleans - France, madame sabine bijasson domicilié(e) 2 avenue de camargue - 30510 - generac - France, madame zohra bennadji domicilié(e) 97 rue mosolard - 92700 - colombes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, émulsion, Mme. sabine bijasson domicilié(e) 2 avenue de camargue - 30510 - generac - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. julien nguyen, Agissant pour le compte de la société "émulsion" en cours de formation - 37 rue de bourgogne - 45000 - orleans - France
Mme. sabine bijasson, Agissant pour le compte de la société "émulsion" en cours de formation - 2 avenue de camargue - 30510 - generac - France
Mme. zohra bennadji, Agissant pour le compte de la société "emulsion" en cours de formation - 97 rue mosolard - 92700 - colombes - France
émulsion, Mme. sabine bijasson - 2 avenue de camargue - 30510 - generac - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634101 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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