Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUIS TOQUE
M. Julien MOLLARD, Agissant pour le compte de la société "Cuistoque" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4248190
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2026
CUIS TOQUE de Julien MOLLARD

Présentation de la marque CUIS TOQUE

Déposée par voie électronique le 10 février 2016 par monsieur Julien MOLLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUIS TOQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur Julien MOLLARD domicilié(e) 10 Rue de la Gare - 02140 - Saint Gobert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien MOLLARD domicilié(e) 10 Rue de la Gare - 02140 - Saint Gobert - France.

La marque CUIS TOQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248190.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUIS TOQUE arrivera à expiration en date du 10 février 2026.


M. Julien MOLLARD, Agissant pour le compte de la société "Cuistoque" en cours de formation - 10 Rue de la Gare - 02140 - Saint Gobert - France


M. Julien MOLLARD - 10 Rue de la Gare - 02140 - Saint Gobert - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.